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  • Délibération 09-44 (136.03 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    San Giuliano Agropole
  • Délibération 09-45 (53.51 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Autorisant la signature et l’exécution de l’avenant n° 1 au lot n° 1 du marché n°017/2008 pour les travaux d’extension et d’aménagements des locaux de l’ODARC
  • Délibération 09-46 (47.62 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Mise à disposition de personnel à la Collectivité Territoriale de Corse
  • Délibération 09-47 (33.53 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Compte de Gestion 2008
  • Délibération 09-48 (40.63 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Compte Administratif 2008
  • Délibération 09-49 (39.59 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Budget Supplémentaire 2009
  • Délibération 09-50 (36.89 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Utilisation de la ligne budgétaire « Dépenses imprévues d’Exploitation »
  • Délibération 09-51 (69.22 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délibération autorisant la conclusion d’un contrat d’occupation privative du domaine public entre l’Office du Développement Agricole de Corse et la Commune d’Ile Rousse
  • Délibération 09-52 (46.63 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délibération autorisant la signature des marchés relatifs à l’achat de carburant par cartes accréditives et fourniture et livraison de fioul domestique
  • Délibération 09-54 (55.88 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Adaptation de l'organisation générale des services et fiches de poste

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