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    Titres restaurant
  • Délibération 09-56 (59.88 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Projet de mise à disposition de l’abattoir de PRUNELLI DI FIUMORBO au Syndicat Mixte de l’Abattage en Corse
  • Délibération 09-57 (64.49 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délibération autorisant la signature et l’exécution de l’avenant N° 1 au lot N° 1 (ravalement de façades/peintures des métalleries) du marché N° 005/2009 pour les travaux de ravalement de façades et travaux extérieurs de bâtiments)
  • Délibération 09-58 (64.60 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délibération autorisant la signature et l’exécution de l’avenant N° 1 au lot N° 3 (menuiserie extérieure/miroiterie) du marché N° 017/2008 pour les travaux d’extension et d’aménagementdes locaux de l’ODARC
  • Délibération 09-59 (59.85 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délibération autorisant la conclusion d’un contrat portant autorisation précaire d’occupation du domaine privé entre la C.T.C. et l’ODARC
  • Délibération 09-60 (62.94 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délégation en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants
  • Délibération 09-61 (61.64 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délibération autorisant la signature et l’exécution des marchés relatifs à la fourniture de services de télécommunications pour l’ODARC
  • Délibération 09-62 (62.51 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Délibération autorisant la signature et l’exécution du marché N° 013/2009 pour les travaux de câblage informatique des locaux de l’ODARC
  • Délibération 09-64 (67.49 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Décision Modificative N° 2
  • Délibération 09-65 (61.42 Kb - 30/04/2010) Signaler document absent !
    Autorisation budgétaire préalable concernant les crédits d’investissement

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